Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales :

Editeur :

Dubois Habitat
La Pierre
49150 Baugé en Anjou

Directeur de Publication : Stanislas Dubois

Réalisation : 

Atome Communication
25 Rue de la Taille, 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil
02 47 97 98 55

Responsable technique : Emmanuel Dutac

Solution Internet : CMS VITA

Hébergement : OVH

Gestions des Contenus : Dubois Stanislas

Contenu et Informations :
Dubois Habitat met à votre disposition un contenu fourni à titre indicatif, susceptible de modifications. La responsabilité de Dubois Habitat ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.

Informatique et libertés :
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. 

Droits d’auteur :
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Crédits photos :
Dubois Habitat

Liens hypertextes :
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de Dubois Habitat ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.